• 23 juin 2003

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  Question écrite n° 20773 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 29 septembre 2003
• 23 juin 2003

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  Question écrite n° 20743 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : zones rurales

  Réponse publiée le 21 juillet 2003
• 23 juin 2003

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  Question écrite n° 20741 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : sang et organes humains

  Titre : produits humains

  Réponse publiée le 13 octobre 2003
• 23 juin 2003

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  Question écrite n° 20740 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : étrangers

  Titre : naturalisation

  Réponse publiée le 22 septembre 2003
• 23 juin 2003

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  Question écrite n° 20739 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : travail

  Titre : médecine du travail

  Réponse publiée le 8 septembre 2003
• 23 juin 2003

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  Question écrite n° 20738 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : paiement des pensions

  Réponse publiée le 23 mars 2004
• 23 juin 2003

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  Question écrite n° 20737 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : famille

  Titre : conjoints survivants

  Réponse publiée le 24 novembre 2003
• 23 juin 2003

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  Question écrite n° 20736 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : enfants

  Titre : crèches et garderies

  Réponse publiée le 28 juillet 2003
• 23 juin 2003

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  Question écrite n° 20735 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : agriculture

  Titre : drainage

  Réponse publiée le 29 septembre 2003
• 23 juin 2003

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  Question écrite n° 20734 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : animaux

  Titre : ragondins

  Réponse publiée le 1er décembre 2003