• 27 décembre 2011

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  Question écrite n° 125165 de M. Stéphane Demilly

  Rubrique : eau

  Titre : politique de l'eau

  Réponse publiée le 7 février 2012
• 21 décembre 2011

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  Question au Gouvernement n° 3773 de M. Stéphane Demilly

  Rubrique : enseignement

  Titre : fonctionnement

  Question posée en séance
• 20 décembre 2011

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  Question écrite n° 124985 de M. Stéphane Demilly

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : feux tricolores

  Réponse publiée le 22 mai 2012
• 20 décembre 2011

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  Question écrite n° 124875 de M. Stéphane Demilly

  Rubrique : professions de santé

  Titre : infirmiers

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 20 décembre 2011

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  Question écrite n° 124479 de M. Stéphane Demilly

  Rubrique : armes

  Titre : armes à feu

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 15 décembre 2011

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  Question au Gouvernement n° 3756 de M. Stéphane Demilly

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : politique fiscale

  Question posée en séance
• 13 décembre 2011

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  Question écrite n° 124364 de M. Stéphane Demilly

  Rubrique : santé

  Titre : maladies rares

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 13 décembre 2011

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  Question écrite n° 124245 de M. Stéphane Demilly

  Rubrique : professions de santé

  Titre : infirmiers de bloc opératoire

  Réponse publiée le 27 mars 2012
• 6 décembre 2011

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  Question écrite n° 123804 de M. Stéphane Demilly

  Rubrique : transports

  Titre : organisation

  Réponse publiée le 14 février 2012
• 6 décembre 2011

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  Question écrite n° 123764 de M. Stéphane Demilly

  Rubrique : santé

  Titre : maladie de Parkinson

  Question close sans réponse le 19 juin 2012