• 17 novembre 2003

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  Question écrite n° 28440 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Afghanistan

  Réponse publiée le 22 décembre 2003
• 17 novembre 2003

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  Question écrite n° 28439 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe sur les tabacs

  Réponse publiée le 13 janvier 2004
• 17 novembre 2003

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  Question écrite n° 28438 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

  Titre : défense

  Réponse publiée le 17 octobre 2006
• 3 novembre 2003

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  Question écrite n° 27871 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : étrangers

  Titre : conditions d'entrée et de séjour

  Réponse publiée le 29 mars 2005
• 3 novembre 2003

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  Question écrite n° 27870 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : maisons familiales rurales

  Réponse publiée le 13 avril 2004
• 3 novembre 2003

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  Question écrite n° 27869 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : professions libérales

  Titre : experts-comptables

  Réponse publiée le 15 décembre 2003
• 3 novembre 2003

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  Question écrite n° 27867 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 22 juin 2004
• 3 novembre 2003

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  Question écrite n° 27841 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 20 juillet 2004
• 27 octobre 2003

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  Question écrite n° 27381 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : retraites complémentaires

  Réponse publiée le 1er juin 2004
• 27 octobre 2003

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  Question écrite n° 27379 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe sur les tabacs

  Réponse publiée le 30 mars 2004