• 20 octobre 2003

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  Question écrite n° 26835 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : cours d'eau, étangs et lacs

  Titre : aménagement et protection

  Réponse publiée le 6 juillet 2004
• 20 octobre 2003

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  Question écrite n° 26834 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : pédagogie

  Réponse publiée le 8 décembre 2003
• 20 octobre 2003

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  Question écrite n° 26575 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : fonderies

  Réponse publiée le 2 mars 2004
• 15 octobre 2003

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  Question au Gouvernement n° 819 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Question posée en séance
• 13 octobre 2003

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  Question écrite n° 26496 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : insecticides

  Réponse publiée le 23 mars 2004
• 13 octobre 2003

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  Question écrite n° 26451 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : famille

  Titre : divorce

  Réponse publiée le 24 novembre 2003
• 13 octobre 2003

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  Question écrite n° 26450 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : enfants

  Titre : maltraitance

  Réponse publiée le 24 novembre 2003
• 13 octobre 2003

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  Question écrite n° 26429 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : collectivités locales : annuités liquidables

  Réponse publiée le 28 septembre 2004
• 13 octobre 2003

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  Question écrite n° 26428 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : collectivités locales : annuités liquidables

  Réponse publiée le 28 septembre 2004
• 13 octobre 2003

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  Question écrite n° 26416 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : collectivités locales : calcul des pensions

  Réponse publiée le 28 septembre 2004