• 28 juillet 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 23042 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : infirmiers anesthésistes

  Réponse publiée le 3 novembre 2003
• 28 juillet 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 23041 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : propriété intellectuelle

  Titre : droits d'auteur

  Réponse publiée le 25 août 2003
• 28 juillet 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 23040 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets médicaux

  Réponse publiée le 13 octobre 2003
• 28 juillet 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 22825 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : famille

  Titre : divorce

  Réponse publiée le 23 mars 2004
• 21 juillet 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 22442 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : famille

  Titre : politique familiale

  Réponse publiée le 15 septembre 2003
• 21 juillet 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 22440 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : centres de vacances et de loisirs

  Réponse publiée le 29 septembre 2003
• 21 juillet 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 22435 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : emploi

  Titre : entreprises d'insertion

  Question sans réponse
• 21 juillet 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 22434 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe sur les tabacs

  Réponse publiée le 29 décembre 2003
• 21 juillet 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 22358 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ménagers

  Réponse publiée le 7 septembre 2004
• 21 juillet 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 22356 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : défense

  Titre : réservistes

  Réponse publiée le 25 août 2003