• 17 février 2004

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  Question écrite n° 33815 de M. André Chassaigne

  Rubrique : élevage

  Titre : PAC

  Réponse publiée le 27 juillet 2004
• 11 février 2004

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  Question au Gouvernement n° 1157 de M. André Chassaigne

  Rubrique : femmes

  Titre : mères de famille

  Question posée en séance
• 3 février 2004

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  Question écrite n° 33035 de M. André Chassaigne

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais pharmaceutiques

  Réponse publiée le 2 mars 2004
• 3 février 2004

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  Question écrite n° 33032 de M. André Chassaigne

  Rubrique : donations et successions

  Titre : droits de mutation

  Réponse publiée le 27 juillet 2004
• 3 février 2004

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  Question écrite n° 33031 de M. André Chassaigne

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : accidents

  Réponse publiée le 21 septembre 2004
• 3 février 2004

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  Question écrite n° 33026 de M. André Chassaigne

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : réforme

  Question sans réponse
• 3 février 2004

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  Question écrite n° 32915 de M. André Chassaigne

  Rubrique : animaux

  Titre : chiens

  Réponse publiée le 26 octobre 2004
• 3 février 2004

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  Question écrite n° 32781 de M. André Chassaigne

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : médicaments vétérinaires

  Réponse publiée le 22 juin 2004
• 28 janvier 2004

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  Question au Gouvernement n° 1109 de M. André Chassaigne

  Rubrique : emploi

  Titre : politique de l'emploi

  Question posée en séance
• 20 janvier 2004

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  Question écrite n° 31977 de M. André Chassaigne

  Rubrique : industrie

  Titre : emploi et activité

  Réponse publiée le 25 mai 2004