• 10 mars 2015

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  Question écrite n° 75288 de M. Dominique Le Mèner

  Rubrique : agriculture

  Titre : PAC

  Réponse publiée le 16 juin 2015
• 3 février 2015

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  Question écrite n° 73420 de M. Dominique Le Mèner

  Rubrique : sang et organes humains

  Titre : produits sanguins labiles

  Réponse publiée le 10 mars 2015
• 3 février 2015

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  Question orale sans débat n° 934 de M. Dominique Le Mèner

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Réponse publiée le 13 février 2015
• 27 janvier 2015

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  Question écrite n° 73076 de M. Dominique Le Mèner

  Rubrique : professions de santé

  Titre : psychomotriciens

  Réponse publiée le 28 juillet 2015
• 27 janvier 2015

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  Question écrite n° 73017 de M. Dominique Le Mèner

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe d'aménagement

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 27 janvier 2015

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  Question écrite n° 72916 de M. Dominique Le Mèner

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : finances

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 30 décembre 2014

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  Question écrite n° 72056 de M. Dominique Le Mèner

  Rubrique : animaux

  Titre : frelons asiatiques

  Réponse publiée le 10 février 2015
• 9 décembre 2014

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  Question écrite n° 70885 de M. Dominique Le Mèner

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Réponse publiée le 10 février 2015
• 4 décembre 2014

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  Question au Gouvernement n° 2387 de M. Dominique Le Mèner

  Rubrique : emploi

  Titre : chômage

  Question posée en séance
• 25 novembre 2014

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  Question écrite n° 69897 de M. Dominique Le Mèner

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : personnel

  Question close sans réponse le 20 juin 2017