• 12 septembre 2006

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  Question écrite n° 103887 de M. Joël Giraud

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : électricité

  Réponse publiée le 24 octobre 2006
• 12 septembre 2006

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  Question écrite n° 103633 de M. Joël Giraud

  Rubrique : presse et livres

  Titre : maisons d'édition

  Question sans réponse
• 5 septembre 2006

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  Question écrite n° 103182 de M. Joël Giraud

  Rubrique : santé

  Titre : soins palliatifs

  Question sans réponse
• 5 septembre 2006

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  Question écrite n° 103181 de M. Joël Giraud

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Question sans réponse
• 5 septembre 2006

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  Question écrite n° 103180 de M. Joël Giraud

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ménagers

  Réponse publiée le 13 février 2007
• 5 septembre 2006

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  Question écrite n° 103179 de M. Joël Giraud

  Rubrique : propriété

  Titre : multipropriété

  Réponse publiée le 24 octobre 2006
• 15 août 2006

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  Question écrite n° 102140 de M. Joël Giraud

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : CNAF

  Réponse publiée le 28 novembre 2006
• 15 août 2006

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  Question écrite n° 102139 de M. Joël Giraud

  Rubrique : médecines parallèles

  Titre : ostéopathes

  Réponse publiée le 26 septembre 2006
• 8 août 2006

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  Question écrite n° 101861 de M. Joël Giraud

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : praticiens hospitaliers

  Question sans réponse
• 8 août 2006

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  Question écrite n° 101860 de M. Joël Giraud

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : cyclistes

  Réponse publiée le 10 octobre 2006