M. Joël Giraud

Renaissance

Hautes-Alpes (2^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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11 mai 2004

Question écrite n° 39302 de M. Joël Giraud

Rubrique : famille

Titre : divorce

Réponse publiée le 6 juillet 2004
11 mai 2004

Question écrite n° 39125 de M. Joël Giraud

Rubrique : urbanisme

Titre : politique de l'urbanisme

Réponse publiée le 17 août 2004
11 mai 2004

Question écrite n° 39123 de M. Joël Giraud

Rubrique : politique sociale

Titre : surendettement

Réponse publiée le 5 octobre 2004
27 avril 2004

Question écrite n° 38431 de M. Joël Giraud

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : chambres consulaires

Réponse publiée le 14 septembre 2004
20 avril 2004

Question écrite n° 37879 de M. Joël Giraud

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : réforme

Réponse publiée le 16 novembre 2004
23 mars 2004

Question écrite n° 36399 de M. Joël Giraud

Rubrique : baux

Titre : baux commerciaux

Réponse publiée le 18 mai 2004
23 mars 2004

Question écrite n° 36273 de M. Joël Giraud

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 23 novembre 2004
23 mars 2004

Question écrite n° 36099 de M. Joël Giraud

Rubrique : départements

Titre : finances

Réponse publiée le 15 novembre 2005
16 mars 2004

Question écrite n° 35866 de M. Joël Giraud

Rubrique : eau

Titre : qualité

Réponse publiée le 28 septembre 2004
16 mars 2004

Question écrite n° 35788 de M. Joël Giraud

Rubrique : sports

Titre : natation

Réponse publiée le 1er juin 2004

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