• 16 février 2016

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  Question écrite n° 93148 de M. Joël Giraud

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : assurance complémentaire

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 10 février 2016

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  Question au Gouvernement n° 3604 de M. Joël Giraud

  Rubrique : travail

  Titre : travail saisonnier

  Question posée en séance
• 2 février 2016

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  Question écrite n° 92907 de M. Joël Giraud

  Rubrique : santé

  Titre : névralgie pudendale

  Réponse publiée le 17 mai 2016
• 12 janvier 2016

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  Question écrite n° 92318 de M. Joël Giraud

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : véhicules utilitaires

  Réponse publiée le 7 juin 2016
• 29 décembre 2015

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  Question orale sans débat n° 1212 de M. Joël Giraud

  Rubrique : État

  Titre : météorologie

  Réponse publiée le 13 janvier 2016
• 22 décembre 2015

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  Question écrite n° 92183 de M. Joël Giraud

  Rubrique : urbanisme

  Titre : PLU

  Réponse publiée le 13 septembre 2016
• 3 décembre 2015

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  Question au Gouvernement n° 3406 de M. Joël Giraud

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : crédit d'impôt recherche

  Question posée en séance
• 1er décembre 2015

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  Question orale sans débat n° 1179 de M. Joël Giraud

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : caisses

  Réponse publiée le 9 décembre 2015
• 17 novembre 2015

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  Question écrite n° 91177 de M. Joël Giraud

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : hôtellerie et restauration

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 21 octobre 2015

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  Question au Gouvernement n° 3224 de M. Joël Giraud

  Rubrique : transports urbains

  Titre : sécurité

  Question posée en séance