Mme Geneviève Levy

Les Républicains

Var (1^re circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

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3 octobre 2006

Question écrite n° 106072 de Mme Geneviève Levy

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : professions libérales : annuités liquidables

Réponse publiée le 21 novembre 2006
3 octobre 2006

Question écrite n° 105614 de Mme Geneviève Levy

Rubrique : retraites : généralités

Titre : calcul des pensions

Réponse publiée le 21 novembre 2006
16 mai 2006

Question écrite n° 94743 de Mme Geneviève Levy

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 11 juillet 2006
11 mai 2006

Question au Gouvernement n° 2735 de Mme Geneviève Levy

Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

Titre : défense

Question posée en séance
11 avril 2006

Question écrite n° 91793 de Mme Geneviève Levy

Rubrique : élevage

Titre : financement

Réponse publiée le 13 juin 2006
4 avril 2006

Question écrite n° 90983 de Mme Geneviève Levy

Rubrique : santé

Titre : vaccinations

Réponse publiée le 23 mai 2006
4 avril 2006

Question écrite n° 90982 de Mme Geneviève Levy

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe sur les véhicules de sociétés

Réponse publiée le 20 juin 2006
21 mars 2006

Question écrite n° 89177 de Mme Geneviève Levy

Rubrique : logement

Titre : location

Réponse publiée le 23 mai 2006
28 février 2006

Question écrite n° 87225 de Mme Geneviève Levy

Rubrique : défense

Titre : marine

Réponse publiée le 28 novembre 2006
24 janvier 2006

Question écrite n° 83913 de Mme Geneviève Levy

Rubrique : justice

Titre : Cour de cassation

Réponse publiée le 30 mai 2006

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Mme Geneviève Levy

Questions posées (archives)