Mme Geneviève Levy

Les Républicains

Var (1^re circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

Page n°14 : 10 résultats affichés sur un total de 193

10 janvier 2006

Question écrite n° 82786 de Mme Geneviève Levy

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Question sans réponse
29 novembre 2005

Question écrite n° 79644 de Mme Geneviève Levy

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 21 mars 2006
29 novembre 2005

Question écrite n° 79479 de Mme Geneviève Levy

Rubrique : sécurité sociale

Titre : URSSAF

Réponse publiée le 23 mai 2006
1er novembre 2005

Question écrite n° 77242 de Mme Geneviève Levy

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe d'aide au commerce et à l'artisanat

Réponse publiée le 22 novembre 2005
18 octobre 2005

Question écrite n° 75809 de Mme Geneviève Levy

Rubrique : rapatriés

Titre : politique à l'égard des rapatriés

Réponse publiée le 13 décembre 2005
18 octobre 2005

Question écrite n° 75726 de Mme Geneviève Levy

Rubrique : traités et conventions

Titre : convention d'entraide judiciaire en matière civile

Réponse publiée le 27 décembre 2005
27 septembre 2005

Question écrite n° 74415 de Mme Geneviève Levy

Rubrique : justice

Titre : expertise

Réponse publiée le 17 octobre 2006
27 septembre 2005

Question écrite n° 74414 de Mme Geneviève Levy

Rubrique : énergie et carburants

Titre : produits pétroliers

Réponse publiée le 13 décembre 2005
27 septembre 2005

Question écrite n° 74413 de Mme Geneviève Levy

Rubrique : politique économique

Titre : commerce et artisanat

Réponse publiée le 17 janvier 2006
27 septembre 2005

Question écrite n° 74412 de Mme Geneviève Levy

Rubrique : politique économique

Titre : commerce et artisanat

Réponse publiée le 18 octobre 2005

...

Page n°14 : 10 résultats affichés sur un total de 193

Mme Geneviève Levy

Questions posées (archives)