M. Patrice Calméjane

Union pour un Mouvement Populaire

Seine-Saint-Denis (8^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 13^e législature : Élu le 20 juin 2007 - Mandat du 20 juin 2007 (élections générales) au 19 juin 2012 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 2 juin 2011 au 19 juin 2012
      - Du 13 novembre 2009 au 31 mai 2011
      - Du 27 juin 2007 au 9 novembre 2009
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 1er juin 2011 au 1er juin 2011
    - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
      - Du 10 novembre 2009 au 12 novembre 2009
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi renforçant la protection des victimes et la prévention et la répression des violences faites aux femmes
      - Du 9 décembre 2009 au 6 juillet 2010
    - commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs
      - Du 24 juillet 2007 au 2 août 2007
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d'enquête relative aux modalités, au financement et à l'impact sur l'environnement du projet de rénovation du réseau express régional d'Île-de-France
      - Du 13 décembre 2011 au 7 mars 2012
    - Commission d'enquête sur les produits financiers à risque souscrits par les acteurs publics locaux
      - Du 15 juin 2011 au 6 décembre 2011
    - Commission d'enquête sur les mécanismes de financement des organisations syndicales d'employeurs et de salariés
      - Du 15 juin 2011 au 30 novembre 2011
- Commissions permanentes non législatives
  - Secrétaire
    - Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
      - Du 18 janvier 2012 au 19 juin 2012
  - Membre
    - Commission des affaires européennes
      - Du 14 décembre 2010 au 19 juin 2012
    - Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
      - Du 1er octobre 2008 au 19 juin 2012
- Délégations et Office
  - Membre
    - Mission d'information Assemblée nationale-Sénat sur les toxicomanies
      - Du 13 octobre 2010 au 29 juin 2011
- Groupes d'études
  - Vice-Président
    - Deux-roues motorisés et non motorisés
      - Du 5 février 2008 au 19 juin 2012
    - Enseignement privé sous contrat et hors contrat
      - Du 16 février 2011 au 19 juin 2012
    - Imprimerie et culture papier
      - Du 8 juin 2010 au 19 juin 2012
    - Prévention et lutte contre la toxicomanie
      - Du 17 juin 2008 au 19 juin 2012
  - Membre
    - Industrie de défense
      - Du 29 avril 2008 au 19 juin 2012
    - Sports mécaniques
      - Du 16 décembre 2010 au 19 juin 2012
    - Eco-construction
      - Du 3 mars 2009 au 19 juin 2012
    - Deux-roues motorisés et non motorisés
      - Du 1er avril 2008 au 19 juin 2012
    - Enseignement privé sous contrat et hors contrat
      - Du 4 février 2011 au 19 juin 2012
    - Réserve citoyenne
      - Du 1er février 2011 au 19 juin 2012
    - Illettrisme
      - Du 20 janvier 2012 au 19 juin 2012
    - Langue des signes
      - Du 1er juin 2011 au 19 juin 2012
    - Imprimerie et culture papier
      - Du 8 juin 2010 au 19 juin 2012
    - Prévention et lutte contre la toxicomanie
      - Du 17 juin 2008 au 19 juin 2012
    - Vaccination
      - Du 17 janvier 2011 au 19 juin 2012
    - Parcs nationaux et régionaux
      - Du 31 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - Politique de prévention et de lutte contre les profanations des lieux de culte et des cimetières
      - Du 14 décembre 2010 au 19 juin 2012
- Groupes d'amitié
  - Membre
    - France-République de Corée
      - Du 12 décembre 2007 au 19 juin 2012
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Membre suppléant
    - Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OTAN
      - Du 9 octobre 2009 au 19 juin 2012
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Conseil supérieur du travail social
      - Du 12 septembre 2011 au 19 juin 2012
    - Commission consultative de suivi des conséquences des essais nucléaires
      - Du 26 janvier 2011 au 19 juin 2012
    - Commission nationale de la vidéosurveillance
      - Du 1er août 2007 au 25 juillet 2011

M. Patrice Calméjane

Fonctions (archives)