• 13 janvier 2003

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  Question écrite n° 10080 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 24 février 2003
• 30 décembre 2002

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  Question écrite n° 9766 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : radars

  Réponse publiée le 3 mars 2003
• 23 décembre 2002

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  Question écrite n° 9259 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : économie sociale

  Titre : mutuelles

  Réponse publiée le 14 avril 2003
• 23 décembre 2002

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  Question écrite n° 9182 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : dépendance

  Réponse publiée le 8 juin 2004
• 16 décembre 2002

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  Question écrite n° 8794 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe sur les tabacs

  Réponse publiée le 14 avril 2003
• 16 décembre 2002

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  Question orale sans débat n° 65 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : gendarmerie

  Titre : restructuration

  Question posée en séance
• 2 décembre 2002

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  Question écrite n° 7660 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : professions sociales

  Titre : aides à domicile

  Réponse publiée le 8 septembre 2003
• 2 décembre 2002

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  Question écrite n° 7445 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : bruits

  Réponse publiée le 14 avril 2003
• 11 novembre 2002

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  Question écrite n° 6178 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 27 janvier 2003
• 11 novembre 2002

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  Question écrite n° 6156 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : mines et carrières

  Titre : bassins miniers

  Réponse publiée le 17 février 2003