M. Gilles Bourdouleix

Non inscrit

Maine-et-Loire (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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5 octobre 2004

Question écrite n° 47893 de M. Gilles Bourdouleix

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 14 décembre 2004
1er juin 2004

Question écrite n° 40537 de M. Gilles Bourdouleix

Rubrique : retraites : généralités

Titre : âge de la retraite

Question sans réponse
1er juin 2004

Question écrite n° 40536 de M. Gilles Bourdouleix

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : réforme

Réponse publiée le 11 janvier 2005
24 février 2004

Question écrite n° 34283 de M. Gilles Bourdouleix

Rubrique : télécommunications

Titre : annuaire

Réponse publiée le 1er juin 2004
15 décembre 2003

Question écrite n° 30242 de M. Gilles Bourdouleix

Rubrique : armes

Titre : détention

Réponse publiée le 18 mai 2004
15 décembre 2003

Question écrite n° 30241 de M. Gilles Bourdouleix

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 27 avril 2004
24 novembre 2003

Question écrite n° 28847 de M. Gilles Bourdouleix

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 3 février 2004
3 novembre 2003

Question écrite n° 27742 de M. Gilles Bourdouleix

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 10 février 2004
13 octobre 2003

Question écrite n° 26328 de M. Gilles Bourdouleix

Rubrique : sécurité routière

Titre : accidents

Réponse publiée le 17 février 2004
13 octobre 2003

Question écrite n° 26125 de M. Gilles Bourdouleix

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : automobiles

Réponse publiée le 29 décembre 2003

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M. Gilles Bourdouleix

Questions posées (archives)