M. Rémi Delatte

Les Républicains

Côte-d'Or (2^e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

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25 juin 2013

Question écrite n° 30556 de M. Rémi Delatte

Rubrique : professions de santé

Titre : infirmiers

Réponse publiée le 27 août 2013
25 juin 2013

Question écrite n° 30549 de M. Rémi Delatte

Rubrique : professions de santé

Titre : gynécologues

Réponse publiée le 30 juillet 2013
25 juin 2013

Question écrite n° 30547 de M. Rémi Delatte

Rubrique : professions de santé

Titre : exercice de la profession

Réponse publiée le 29 octobre 2013
25 juin 2013

Question écrite n° 30212 de M. Rémi Delatte

Rubrique : enfants

Titre : protection

Réponse publiée le 4 mars 2014
25 juin 2013

Question écrite n° 30200 de M. Rémi Delatte

Rubrique : énergie et carburants

Titre : économies d'énergie

Réponse publiée le 13 janvier 2015
25 juin 2013

Question écrite n° 30011 de M. Rémi Delatte

Rubrique : agriculture

Titre : fruits et légumes

Réponse publiée le 1er octobre 2013
4 juin 2013

Question écrite n° 28668 de M. Rémi Delatte

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Question close sans réponse le 20 juin 2017
4 juin 2013

Question écrite n° 28602 de M. Rémi Delatte

Rubrique : retraites : régime général

Titre : retraites complémentaires

Question close sans réponse le 20 juin 2017
4 juin 2013

Question écrite n° 28226 de M. Rémi Delatte

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 30 juillet 2013
4 juin 2013

Question écrite n° 27932 de M. Rémi Delatte

Rubrique : administration

Titre : accès aux documents administratifs

Réponse publiée le 8 octobre 2013

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M. Rémi Delatte

Questions posées (archives)