M. Élie Aboud

Les Républicains

Hérault (6^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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1er novembre 2011

Question écrite n° 121196 de M. Élie Aboud

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : professions libérales

Question close sans réponse le 8 novembre 2011
1er novembre 2011

Question écrite n° 121177 de M. Élie Aboud

Rubrique : professions de santé

Titre : ostéopathes

Question close sans réponse le 8 novembre 2011
1er novembre 2011

Question écrite n° 121176 de M. Élie Aboud

Rubrique : professions de santé

Titre : ostéopathes

Question close sans réponse le 8 novembre 2011
1er novembre 2011

Question écrite n° 121133 de M. Élie Aboud

Rubrique : pensions militaires d'invalidité

Titre : taux

Réponse publiée le 20 décembre 2011
1er novembre 2011

Question écrite n° 121031 de M. Élie Aboud

Rubrique : jeunes

Titre : délinquance

Question close sans réponse le 19 juin 2012
1er novembre 2011

Question écrite n° 120869 de M. Élie Aboud

Rubrique : consommation

Titre : INC

Question close sans réponse le 19 juin 2012
25 octobre 2011

Question écrite n° 120555 de M. Élie Aboud

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : crédit d'impôt

Question close sans réponse le 19 juin 2012
4 octobre 2011

Question écrite n° 118897 de M. Élie Aboud

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : réparation automobile

Question close sans réponse le 19 juin 2012
27 septembre 2011

Question écrite n° 118633 de M. Élie Aboud

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Question close sans réponse le 19 juin 2012
2 août 2011

Question écrite n° 115762 de M. Élie Aboud

Rubrique : consommation

Titre : étiquetage informatif

Réponse publiée le 30 août 2011

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M. Élie Aboud

Questions posées (archives)