M. Michel Piron

Union des démocrates et indépendants

Maine-et-Loire (4^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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23 mai 2006

Question écrite n° 95095 de M. Michel Piron

Rubrique : travail

Titre : congé de maladie

Réponse publiée le 5 septembre 2006
23 mai 2006

Question écrite n° 94844 de M. Michel Piron

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 2 janvier 2007
25 avril 2006

Question écrite n° 93109 de M. Michel Piron

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets médicaux

Réponse publiée le 6 mars 2007
11 avril 2006

Question écrite n° 91746 de M. Michel Piron

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 26 septembre 2006
4 avril 2006

Question écrite n° 90786 de M. Michel Piron

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 30 mai 2006
28 mars 2006

Question écrite n° 89897 de M. Michel Piron

Rubrique : logement

Titre : location

Réponse publiée le 26 décembre 2006
21 mars 2006

Question écrite n° 89541 de M. Michel Piron

Rubrique : professions sociales

Titre : assistants familiaux et assistants maternels

Réponse publiée le 1er août 2006
6 décembre 2005

Question écrite n° 80208 de M. Michel Piron

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : centres de vacances et de loisirs

Réponse publiée le 14 février 2006
5 octobre 2005

Question au Gouvernement n° 2185 de M. Michel Piron

Rubrique : TVA

Titre : taux

Question posée en séance
7 juin 2005

Question écrite n° 66864 de M. Michel Piron

Rubrique : communes

Titre : finances

Réponse publiée le 31 janvier 2006

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M. Michel Piron

Questions posées (archives)