• 14 mars 2006

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  Question écrite n° 88540 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 9 mai 2006
• 14 mars 2006

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  Question écrite n° 88494 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins généralistes

  Question sans réponse
• 14 mars 2006

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  Question écrite n° 88484 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : revendications

  Réponse publiée le 9 mai 2006
• 14 mars 2006

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  Question écrite n° 88376 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : emploi

  Titre : contrats nouvelle embauche et contrats première embauche

  Réponse publiée le 26 septembre 2006
• 7 mars 2006

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  Question écrite n° 88034 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : police

  Titre : police municipale

  Réponse publiée le 2 mai 2006
• 7 mars 2006

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  Question écrite n° 87987 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : écoles bilingues Calendretas

  Réponse publiée le 29 août 2006
• 7 mars 2006

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  Question écrite n° 87772 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : entreprises

  Titre : transports routiers

  Réponse publiée le 22 août 2006
• 7 mars 2006

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  Question écrite n° 87612 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Réponse publiée le 26 septembre 2006
• 28 février 2006

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  Question écrite n° 87528 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : retraites complémentaires

  Réponse publiée le 18 avril 2006
• 28 février 2006

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  Question écrite n° 87525 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : biocarburants

  Réponse publiée le 9 mai 2006