• 21 février 2006

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  Question écrite n° 86181 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : apprentis

  Réponse publiée le 13 juin 2006
• 21 février 2006

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  Question écrite n° 86167 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : catégorie C

  Question sans réponse
• 14 février 2006

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  Question écrite n° 86017 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : chasse et pêche

  Titre : chasse

  Question sans réponse
• 14 février 2006

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  Question écrite n° 85781 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : emploi

  Titre : contrats d'accompagnement dans l'emploi et contrats d'avenir

  Question sans réponse
• 14 février 2006

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  Question écrite n° 85676 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : maisons de retraite

  Question sans réponse
• 14 février 2006

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  Question écrite n° 85462 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : justice

  Titre : droit d'ester

  Réponse publiée le 21 mars 2006
• 7 février 2006

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  Question écrite n° 85320 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : étudiants

  Réponse publiée le 8 août 2006
• 7 février 2006

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  Question écrite n° 85195 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : associations

  Titre : associations d'éducation populaire

  Réponse publiée le 30 mai 2006
• 7 février 2006

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  Question écrite n° 84993 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux publics

  Question sans réponse
• 7 février 2006

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  Question écrite n° 84937 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : enseignement

  Titre : politique de l'éducation

  Réponse publiée le 6 juin 2006