• 6 décembre 2005

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  Question écrite n° 79810 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : contractuels et vacataires

  Réponse publiée le 24 janvier 2006
• 6 décembre 2005

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  Question écrite n° 79762 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : professions sociales

  Titre : assistants familiaux et assistants maternels

  Réponse publiée le 1er août 2006
• 29 novembre 2005

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  Question écrite n° 79510 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Colombie

  Réponse publiée le 24 janvier 2006
• 29 novembre 2005

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  Question écrite n° 79509 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : santé

  Titre : grippe aviaire

  Réponse publiée le 2 mai 2006
• 29 novembre 2005

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  Question écrite n° 79434 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : transports aériens

  Titre : ligne Paris Béziers

  Question sans réponse
• 29 novembre 2005

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  Question écrite n° 79292 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : économie sociale

  Titre : mutuelles

  Réponse publiée le 24 janvier 2006
• 29 novembre 2005

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  Question écrite n° 79290 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe d'aide au commerce et à l'artisanat

  Réponse publiée le 28 mars 2006
• 22 novembre 2005

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  Question écrite n° 78812 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : jeunes

  Titre : protection judiciaire

  Question sans réponse
• 22 novembre 2005

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  Question écrite n° 78811 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocations et ressources

  Question sans réponse
• 22 novembre 2005

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  Question écrite n° 78451 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : conseillers d'orientation psychologues

  Réponse publiée le 2 mai 2006