• 22 novembre 2005

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  Question écrite n° 78378 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : lieux de mémoire

  Réponse publiée le 10 janvier 2006
• 15 novembre 2005

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  Question écrite n° 78305 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 14 février 2006
• 15 novembre 2005

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  Question écrite n° 78302 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : ventes et échanges

  Titre : brocantes

  Réponse publiée le 10 janvier 2006
• 15 novembre 2005

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  Question écrite n° 78023 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : réductions d'impôt

  Réponse publiée le 16 mai 2006
• 15 novembre 2005

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  Question écrite n° 77981 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : EDF

  Réponse publiée le 18 avril 2006
• 15 novembre 2005

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  Question écrite n° 77961 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : insecticides

  Réponse publiée le 27 décembre 2005
• 15 novembre 2005

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  Question écrite n° 77933 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : équarrissage

  Réponse publiée le 27 décembre 2005
• 8 novembre 2005

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  Question écrite n° 77612 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe professionnelle

  Réponse publiée le 7 mars 2006
• 8 novembre 2005

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  Question écrite n° 77416 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : baux

  Titre : baux ruraux

  Réponse publiée le 10 janvier 2006
• 8 novembre 2005

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  Question écrite n° 77387 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : étrangers

  Titre : intégration

  Réponse publiée le 18 juillet 2006