• 27 septembre 2005

  Voir la question

  Question écrite n° 74350 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : personnels d'insertion et de probation

  Réponse publiée le 27 décembre 2005
• 20 septembre 2005

  Voir la question

  Question écrite n° 73979 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Réponse publiée le 20 décembre 2005
• 20 septembre 2005

  Voir la question

  Question écrite n° 73869 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 9 janvier 2007
• 20 septembre 2005

  Voir la question

  Question écrite n° 73868 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 16 mai 2006
• 20 septembre 2005

  Voir la question

  Question écrite n° 73855 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux

  Réponse publiée le 9 janvier 2007
• 20 septembre 2005

  Voir la question

  Question écrite n° 73799 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : économie sociale

  Titre : mutuelles

  Question sans réponse
• 20 septembre 2005

  Voir la question

  Question écrite n° 73681 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux publics

  Question sans réponse
• 20 septembre 2005

  Voir la question

  Question écrite n° 73680 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : produits pétroliers

  Réponse publiée le 1er novembre 2005
• 20 septembre 2005

  Voir la question

  Question écrite n° 73679 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 20 décembre 2005
• 20 septembre 2005

  Voir la question

  Question écrite n° 73655 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : saisies et sûretés

  Titre : saisie-attribution

  Réponse publiée le 14 février 2006