• 12 juillet 2005

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  Question écrite n° 70019 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : élèves

  Réponse publiée le 11 octobre 2005
• 12 juillet 2005

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  Question écrite n° 70011 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : mort

  Titre : pompes funèbres

  Réponse publiée le 7 mars 2006
• 12 juillet 2005

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  Question écrite n° 69981 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : impôt de solidarité sur la fortune

  Titre : calcul

  Réponse publiée le 28 février 2006
• 12 juillet 2005

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  Question écrite n° 69959 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 7 février 2006
• 12 juillet 2005

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  Question écrite n° 69884 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : État

  Titre : décentralisation

  Réponse publiée le 15 novembre 2005
• 12 juillet 2005

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  Question écrite n° 69848 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : artisans

  Réponse publiée le 13 septembre 2005
• 12 juillet 2005

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  Question écrite n° 69843 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : entreprises

  Titre : jeunes

  Réponse publiée le 17 avril 2007
• 12 juillet 2005

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  Question écrite n° 69837 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : emploi

  Titre : chèque emploi service

  Réponse publiée le 6 décembre 2005
• 12 juillet 2005

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  Question écrite n° 69785 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : bois et forêts

  Titre : politique forestière

  Réponse publiée le 18 octobre 2005
• 12 juillet 2005

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  Question écrite n° 69752 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 27 septembre 2005