M. Philippe Vitel

Les Républicains

Var (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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6 avril 2004

Question écrite n° 37011 de M. Philippe Vitel

Rubrique : mer et littoral

Titre : aménagement du littoral

Réponse publiée le 31 août 2004
6 avril 2004

Question écrite n° 37010 de M. Philippe Vitel

Rubrique : défense

Titre : armée

Réponse publiée le 6 juillet 2004
6 avril 2004

Question écrite n° 37009 de M. Philippe Vitel

Rubrique : santé

Titre : maladie d'Alzheimer

Réponse publiée le 29 juin 2004
6 avril 2004

Question écrite n° 37008 de M. Philippe Vitel

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 1er juin 2004
23 mars 2004

Question écrite n° 36419 de M. Philippe Vitel

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 21 septembre 2004
23 mars 2004

Question écrite n° 36418 de M. Philippe Vitel

Rubrique : animaux

Titre : chats

Réponse publiée le 15 juin 2004
23 mars 2004

Question écrite n° 36407 de M. Philippe Vitel

Rubrique : professions sociales

Titre : enfants

Réponse publiée le 21 décembre 2004
16 mars 2004

Question écrite n° 35672 de M. Philippe Vitel

Rubrique : communes

Titre : personnel

Réponse publiée le 30 novembre 2004
9 mars 2004

Question écrite n° 35479 de M. Philippe Vitel

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions de santé

Réponse publiée le 15 juin 2004
9 mars 2004

Question écrite n° 35201 de M. Philippe Vitel

Rubrique : communes

Titre : personnel

Réponse publiée le 23 novembre 2004

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