M. Philippe Vitel

Les Républicains

Var (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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8 octobre 2003

Question au Gouvernement n° 788 de M. Philippe Vitel

Rubrique : étrangers

Titre : zones d'attente

Question posée en séance
14 juillet 2003

Question écrite n° 21978 de M. Philippe Vitel

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : retraites complémentaires

Réponse publiée le 19 octobre 2004
14 juillet 2003

Question écrite n° 21977 de M. Philippe Vitel

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : pensions de réversion

Réponse publiée le 13 avril 2004
19 mai 2003

Question écrite n° 18498 de M. Philippe Vitel

Rubrique : défense

Titre : marine

Réponse publiée le 15 septembre 2003
19 mai 2003

Question écrite n° 18376 de M. Philippe Vitel

Rubrique : communes

Titre : maires

Réponse publiée le 13 janvier 2004
19 mai 2003

Question écrite n° 18349 de M. Philippe Vitel

Rubrique : retraites : généralités

Titre : âge de la retraite

Réponse publiée le 13 octobre 2003
19 mai 2003

Question écrite n° 18286 de M. Philippe Vitel

Rubrique : logement

Titre : amélioration de l'habitat

Réponse publiée le 10 novembre 2003
14 avril 2003

Question écrite n° 16682 de M. Philippe Vitel

Rubrique : sécurité publique

Titre : services départementaux d'incendie et de secours

Réponse publiée le 15 décembre 2003
14 avril 2003

Question écrite n° 16482 de M. Philippe Vitel

Rubrique : santé

Titre : aide médicale urgente

Réponse publiée le 30 mars 2004
12 mars 2003

Question au Gouvernement n° 444 de M. Philippe Vitel

Rubrique : recherche

Titre : politique de la recherche

Question posée en séance

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M. Philippe Vitel

Questions posées (archives)