M. Martial Saddier

Les Républicains

Haute-Savoie (3^e circonscription) | Mandat clos le 31 juillet 2021 (15^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 15^e législature : Réélu le 18 juin 2017 - Mandat du 21 juin 2017 (élections générales) au 31 juillet 2021 (Démission pour cause d’incompatibilité prévue aux articles LO 137, LO 137-1, LO 141 ou LO 141-1 du code électoral)
  - 14^e législature : Réélu le 20 juin 2012 - Mandat du 20 juin 2012 (élections générales) au 20 juin 2017 (Fin de législature)
  - 13^e législature : Réélu le 20 juin 2007 - Mandat du 20 juin 2007 (élections générales) au 19 juin 2012 (Fin de législature)
  - 12^e législature : Élu le 19 juin 2002 - Mandat du 19 juin 2002 (élections générales) au 19 juin 2007 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
      - Du 8 novembre 2019 au 31 juillet 2021
      - Du 29 juin 2017 au 29 octobre 2019
      - Du 22 juin 2016 au 20 juin 2017
      - Du 18 juillet 2012 au 17 juin 2016
      - Du 28 juin 2012 au 16 juillet 2012
      - Du 17 mars 2011 au 19 juin 2012
      - Du 1er juillet 2009 au 15 mars 2011
    - Commission des affaires économiques
      - Du 30 octobre 2019 au 7 novembre 2019
      - Du 18 juin 2016 au 21 juin 2016
      - Du 17 juillet 2012 au 17 juillet 2012
      - Du 16 mars 2011 au 16 mars 2011
    - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
      - Du 27 juin 2007 au 30 juin 2009
      - Du 26 juin 2002 au 19 juin 2007
  - Rapporteur pour avis au nom de la commission des affaires économiques : Transports
    - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
      - Du 29 juin 2005 au 19 juin 2007
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
      - Du 14 février 2021 au 31 juillet 2021
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises
      - Du 27 juin 2018 au 11 avril 2019
    - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
      - Du 2 septembre 2014 au 18 août 2015
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques
      - Du 13 décembre 2014 au 7 août 2015
- Commissions d'enquête
  - Vice-Président
    - Commission d’enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences
      - Du 3 mars 2021 au 15 juillet 2021
  - Membre
    - Commission d’enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences
      - Du 19 février 2021 au 15 juillet 2021
    - Commission d'enquête visant à évaluer les conséquences sur l'investissement public et les services publics de proximité de la baisse des dotations de l'État aux communes et aux EPCI
      - Du 2 juillet 2015 au 31 décembre 2015
    - Commission d'enquête chargée d'étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle
      - Du 6 juin 2014 au 20 novembre 2014
    - Commission d'enquête sur les conditions de la présence du loup en France et l'exercice du pastoralisme dans les zones de montagne
      - Du 12 novembre 2002 au 2 mai 2003
- Missions d'information
  - Membre
    - Mission d'information sur la rénovation thermique des bâtiments
      - Du 4 mars 2020 au 10 février 2021
    - Mission d'information sur la réhabilitation de l'étang de Berre
      - Du 18 septembre 2019 au 23 septembre 2020
    - Mission d'information sur la gestion des conflits d'usage en situation de pénurie d'eau
      - Du 2 octobre 2019 au 4 juin 2020
    - Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte
      - Du 3 novembre 2015 au 16 novembre 2016
    - Mission d'évaluation des conséquences économiques et sociales de la législation sur le temps de travail
      - Du 8 avril 2004 au 14 avril 2004
- Délégations et Office
  - Membre
    - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
      - Du 3 juillet 2002 au 19 juin 2007
- Groupes d'études
  - Président
    - Industries mécaniques
      - Du 13 décembre 2012 au 20 juin 2017
      - Du 30 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - Groupe d'études sur les industries mécaniques
      - Du 1er février 2005 au 19 juin 2007
  - Vice-Président
    - Air et santé : Impact sur la santé de la qualité de l'air intérieur et extérieur
      - Du 15 mai 2019 au 31 juillet 2021
    - RSE - responsabilité sociale des entreprises
      - Du 20 février 2018 au 31 juillet 2021
    - Statut des travailleurs mobiles en Europe
      - Du 21 mars 2018 au 31 juillet 2021
    - Changements climatiques
      - Du 2 octobre 2013 au 20 juin 2017
    - Montagne
      - Du 23 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Groupe d'études sur la montagne
      - Du 28 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la jeunesse, l'intégration et la citoyenneté
      - Du 11 juin 2003 au 22 juin 2006
  - Membre
    - RSE - responsabilité sociale des entreprises
      - Du 16 février 2018 au 31 juillet 2021
    - Vie associative et bénévolat
      - Du 21 février 2018 au 31 juillet 2021
    - Enseignement privé sous contrat et hors contrat
      - Du 13 mars 2018 au 31 juillet 2021
      - Du 4 février 2011 au 19 juin 2012
    - Aviculture
      - Du 11 avril 2018 au 31 juillet 2021
    - Montagne
      - Du 20 février 2018 au 31 juillet 2021
      - Du 1er février 2013 au 20 juin 2017
      - Du 15 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Forêt, bois, nouveaux usages et industrie du bois
      - Du 5 mars 2018 au 31 juillet 2021
    - Véhicules terrestres
      - Du 26 mars 2018 au 31 juillet 2021
    - Parcs nationaux, parcs naturels régionaux et aires protégées
      - Du 20 février 2018 au 31 juillet 2021
    - Chasse, pêche et territoires
      - Du 21 février 2018 au 31 juillet 2021
    - Sapeurs-pompiers volontaires
      - Du 29 mai 2019 au 31 juillet 2021
    - Économie du sport
      - Du 13 février 2018 au 31 juillet 2021
    - Langues et cultures régionales
      - Du 20 février 2018 au 31 juillet 2021
    - Filière brassicole
      - Du 6 mars 2018 au 31 juillet 2021
    - Gens du voyage
      - Du 29 mars 2018 au 31 juillet 2021
    - Hydrogène
      - Du 9 avril 2019 au 31 juillet 2021
    - Villes moyennes
      - Du 19 février 2018 au 31 juillet 2021
    - Alimentation et santé
      - Du 27 février 2018 au 31 juillet 2021
    - Statut des travailleurs mobiles en Europe
      - Du 14 mars 2018 au 31 juillet 2021
    - Valorisation des activités touristiques
      - Du 10 avril 2018 au 31 juillet 2021
    - Sport
      - Du 13 février 2018 au 31 juillet 2021
    - Enjeux économiques de la filière industrielle énergétique
      - Du 13 mars 2018 au 31 juillet 2021
    - Startup, PME et ETI
      - Du 6 mars 2018 au 31 juillet 2021
    - Économies insulaires françaises, catastrophes naturelles et politiques publiques de développement
      - Du 30 mars 2018 au 31 juillet 2021
    - Objectifs de développement durable
      - Du 15 avril 2019 au 31 juillet 2021
    - Thermalisme
      - Du 19 février 2018 au 31 juillet 2021
    - Urbanisme
      - Du 27 février 2018 au 31 juillet 2021
    - Commerce, artisanat et métiers d'art
      - Du 15 mars 2018 au 31 juillet 2021
    - Condition animale
      - Du 12 février 2018 au 31 juillet 2021
    - Énergies vertes
      - Du 20 février 2018 au 31 juillet 2021
    - Diplomatie économique avec l'Afrique
      - Du 8 mars 2018 au 31 juillet 2021
    - Élevage pastoral
      - Du 2 mai 2019 au 31 juillet 2021
    - Enjeux d'évolution et de conversion de l'industrie manufacturière
      - Du 12 février 2018 au 31 juillet 2021
    - Industrie de la défense
      - Du 20 février 2018 au 31 juillet 2021
    - Voies navigables et transports multimodaux – canaux
      - Du 28 février 2018 au 31 juillet 2021
    - Inondations, risques naturels et calamités agricoles
      - Du 15 mars 2018 au 31 juillet 2021
    - Impact des changements climatiques
      - Du 20 février 2018 au 31 juillet 2021
    - Maladie de Lyme
      - Du 5 mars 2018 au 31 juillet 2021
    - Déchets ménagers
      - Du 19 février 2018 au 31 juillet 2021
      - Du 12 novembre 2013 au 20 juin 2017
    - Gastronomie
      - Du 20 mai 2019 au 31 juillet 2021
    - Vigne, vin et œnologie
      - Du 12 février 2018 au 31 juillet 2021
    - Cinéma et production audiovisuelle
      - Du 20 février 2018 au 31 juillet 2021
    - Santé environnementale
      - Du 3 mars 2018 au 31 juillet 2021
    - Santé et numérique
      - Du 19 mars 2018 au 31 juillet 2021
      - Du 24 avril 2013 au 20 juin 2017
    - Économie sociale et solidaire
      - Du 16 février 2018 au 31 juillet 2021
    - Attractivité de la France – export – investissement – compétitivité
      - Du 21 février 2018 au 31 juillet 2021
    - Eau et biodiversité
      - Du 8 mars 2018 au 31 juillet 2021
    - Arctique, Antarctique et Terres Australes et Antarctiques françaises – droit des grands fonds
      - Du 10 avril 2018 au 31 juillet 2021
    - Air et santé : Impact sur la santé de la qualité de l'air intérieur et extérieur
      - Du 15 mai 2019 au 31 juillet 2021
    - Fin de vie
      - Du 12 février 2018 au 31 juillet 2021
    - Enjeux de la ruralité
      - Du 20 février 2018 au 31 juillet 2021
    - Patrimoine
      - Du 5 mars 2018 au 31 juillet 2021
    - République et religions
      - Du 12 février 2018 au 15 janvier 2020
    - Enjeux de rénovation des quartiers et habitats dégradés (logement)
      - Du 13 mars 2018 au 15 janvier 2020
    - Pêche de loisir
      - Du 13 avril 2018 au 15 janvier 2020
    - Crises et risques majeurs
      - Du 18 avril 2018 au 15 janvier 2020
    - Jardins, paysages, horticulture, parcs, forêts
      - Du 17 avril 2018 au 15 janvier 2020
    - Démocratie participative et e-démocratie
      - Du 13 février 2018 au 15 janvier 2020
    - Soutien à la candidature de Paris aux Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
      - Du 25 avril 2016 au 20 juin 2017
    - Presse
      - Du 15 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Viticulture
      - Du 25 mars 2013 au 20 juin 2017
    - Professions de santé et coordination sanitaire
      - Du 29 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Aménagement du territoire
      - Du 24 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Pêche de loisir et protection du milieu aquatique
      - Du 1er février 2013 au 20 juin 2017
    - Formation alternée en milieu rural
      - Du 18 décembre 2012 au 20 juin 2017
    - Climatisme et thermalisme
      - Du 12 février 2013 au 20 juin 2017
    - Politiques de la ruralité
      - Du 9 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Langues régionales
      - Du 9 avril 2013 au 20 juin 2017
    - Industries mécaniques
      - Du 13 décembre 2012 au 20 juin 2017
      - Du 30 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - Plasturgie
      - Du 14 février 2013 au 20 juin 2017
    - Forêt, bois, meuble et ameublement
      - Du 1er juillet 2013 au 20 juin 2017
      - Du 2 juillet 2008 au 19 juin 2012
    - Développement de la méthanisation
      - Du 6 octobre 2014 au 20 juin 2017
    - Prisons et conditions carcérales
      - Du 30 janvier 2013 au 20 juin 2017
      - Du 5 février 2008 au 19 juin 2012
    - Zones et travailleurs frontaliers
      - Du 1er mars 2013 au 20 juin 2017
      - Du 20 février 2008 au 19 juin 2012
    - Action humanitaire
      - Du 25 février 2014 au 20 juin 2017
    - Oenologie et territoires
      - Du 27 septembre 2013 au 20 juin 2017
    - PME
      - Du 19 février 2013 au 20 juin 2017
      - Du 15 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Changements climatiques
      - Du 1er octobre 2013 au 20 juin 2017
    - Industrie du drone
      - Du 5 janvier 2015 au 20 juin 2017
    - Granit, pierres naturelles, carrières et matériaux de construction
      - Du 2 février 2013 au 20 juin 2017
    - Parcs nationaux et régionaux
      - Du 22 avril 2013 au 20 juin 2017
    - Élevage
      - Du 14 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Energies
      - Du 25 février 2013 au 20 juin 2017
    - Industries agro-alimentaires et filière agricole
      - Du 11 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Chasse et territoires
      - Du 28 février 2008 au 19 juin 2012
    - Réserve citoyenne
      - Du 1er février 2011 au 19 juin 2012
    - Ruralité
      - Du 21 avril 2008 au 19 juin 2012
    - Voies navigables et transports multimodaux
      - Du 22 avril 2008 au 19 juin 2012
    - Systèmes juridiques européens
      - Du 14 octobre 2008 au 19 juin 2012
    - Fruits et légumes
      - Du 1er février 2008 au 19 juin 2012
    - Groupe d'études sur le tourisme
      - Du 27 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la forêt, le bois, le meuble et l'ameublement
      - Du 10 février 2006 au 19 juin 2007
    - groupe d'études sur les conditions carcérales et les prisons
      - Du 23 mars 2005 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la pêche de loisir et la protection du milieu aquatique
      - Du 18 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la route et la sécurité routière
      - Du 1er janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les séismes et les risques naturels
      - Du 18 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les transports multimodaux
      - Du 24 septembre 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les fruits et les légumes
      - Du 21 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la santé et l'environnement
      - Du 14 mai 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les zones et les travailleurs frontaliers
      - Du 9 avril 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les industries mécaniques
      - Du 1er février 2005 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la montagne
      - Du 28 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la trufficulture
      - Du 20 mai 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la jeunesse, l'intégration et la citoyenneté
      - Du 11 juin 2003 au 22 juin 2006
- Groupes d'amitié
  - Vice-Président
    - France-Niger
      - Du 6 décembre 2017 au 31 juillet 2021
      - Du 27 novembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-République du Niger
      - Du 11 décembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République d'Indonésie
      - Du 27 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France République du Niger
      - Du 4 décembre 2002 au 19 juin 2007
  - Secrétaire
    - France-Indonésie
      - Du 13 février 2013 au 20 juin 2017
    - France confédération Suisse
      - Du 29 janvier 2003 au 19 juin 2007
  - Membre
    - France-Indonésie
      - Du 12 octobre 2017 au 31 juillet 2021
      - Du 10 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Italie
      - Du 12 octobre 2017 au 31 juillet 2021
      - Du 10 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Suisse
      - Du 12 octobre 2017 au 31 juillet 2021
      - Du 10 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Niger
      - Du 12 octobre 2017 au 31 juillet 2021
      - Du 10 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-République d'Indonésie
      - Du 9 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République du Niger
      - Du 11 décembre 2007 au 19 juin 2012
    - France République Italienne
      - Du 29 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France confédération Suisse
      - Du 29 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France République du Niger
      - Du 29 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France République d'Indonésie
      - Du 29 octobre 2002 au 19 juin 2007
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Comité de surveillance des investissements d'avenir
      - Du 2 novembre 2017 au 31 juillet 2021
    - Conseil national de la montagne
      - Du 17 juillet 2012 au 20 juin 2017
      - Du 16 mars 2011 au 19 juin 2012
      - Du 1er août 2007 au 10 août 2010
    - Conseil national de l'aménagement et du développement du territoire
      - Du 28 septembre 2012 au 20 juin 2017
    - Conseil national des transports
      - Du 1er août 2007 au 1er août 2010
      - Du 20 octobre 2005 au 19 juin 2007
      - Du 1er août 2002 au 20 octobre 2005
    - Conseil d'administration du Fonds pour le développement de l'intermodalité dans les transports
      - Du 26 octobre 2005 au 19 juin 2007
      - Du 23 octobre 2002 au 26 octobre 2005
  - Membre suppléant
    - Comité de massif des Alpes
      - Du 21 novembre 2017 au 31 juillet 2021

M. Martial Saddier

Fonctions (archives)