M. Jacques Lamblin

Les Républicains

Meurthe-et-Moselle (4^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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17 septembre 2013

Question écrite n° 37688 de M. Jacques Lamblin

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 4 février 2014
17 septembre 2013

Question écrite n° 37684 de M. Jacques Lamblin

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 8 octobre 2013
17 septembre 2013

Question écrite n° 37655 de M. Jacques Lamblin

Rubrique : transports aériens

Titre : réglementation

Réponse publiée le 29 octobre 2013
17 septembre 2013

Question écrite n° 37509 de M. Jacques Lamblin

Rubrique : mines et carrières

Titre : réglementation

Réponse publiée le 7 janvier 2014
17 septembre 2013

Question écrite n° 37489 de M. Jacques Lamblin

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe foncière sur les propriétés non bâties

Réponse publiée le 12 novembre 2013
17 septembre 2013

Question écrite n° 37439 de M. Jacques Lamblin

Rubrique : impôt sur les sociétés

Titre : crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi

Réponse publiée le 18 mars 2014
17 septembre 2013

Question écrite n° 37244 de M. Jacques Lamblin

Rubrique : communes

Titre : réglementation

Question close sans réponse le 20 juin 2017
17 septembre 2013

Question écrite n° 37234 de M. Jacques Lamblin

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : élus locaux

Réponse publiée le 13 mai 2014
17 septembre 2013

Question écrite n° 37192 de M. Jacques Lamblin

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : indemnités journalières

Réponse publiée le 26 novembre 2013
17 septembre 2013

Question écrite n° 37187 de M. Jacques Lamblin

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais de cure

Question sans réponse

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M. Jacques Lamblin

Questions posées (archives)