M. Marcel Bonnot

Les Républicains

Doubs (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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26 novembre 2013

Question écrite n° 43636 de M. Marcel Bonnot

Rubrique : politique économique

Titre : politique industrielle

Question close sans réponse le 20 juin 2017
26 novembre 2013

Question écrite n° 43635 de M. Marcel Bonnot

Rubrique : politique économique

Titre : politique industrielle

Question close sans réponse le 20 juin 2017
26 novembre 2013

Question écrite n° 43634 de M. Marcel Bonnot

Rubrique : politique économique

Titre : politique industrielle

Réponse publiée le 23 septembre 2014
26 novembre 2013

Question écrite n° 43633 de M. Marcel Bonnot

Rubrique : politique économique

Titre : politique industrielle

Réponse publiée le 7 janvier 2014
26 novembre 2013

Question écrite n° 43632 de M. Marcel Bonnot

Rubrique : politique économique

Titre : politique industrielle

Réponse publiée le 14 janvier 2014
26 novembre 2013

Question écrite n° 43631 de M. Marcel Bonnot

Rubrique : politique économique

Titre : politique industrielle

Réponse publiée le 14 juin 2016
26 novembre 2013

Question écrite n° 43499 de M. Marcel Bonnot

Rubrique : impôts et taxes

Titre : crédit d'impôt création

Réponse publiée le 12 mai 2015
5 novembre 2013

Question écrite n° 41818 de M. Marcel Bonnot

Rubrique : professions de santé

Titre : sages-femmes

Réponse publiée le 1er avril 2014
15 octobre 2013

Question écrite n° 40079 de M. Marcel Bonnot

Rubrique : formation professionnelle

Titre : apprentissage

Réponse publiée le 10 décembre 2013
6 août 2013

Question écrite n° 35435 de M. Marcel Bonnot

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : calcul

Réponse publiée le 20 janvier 2015

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M. Marcel Bonnot

Questions posées (archives)