M. Étienne Mourrut

Union pour un Mouvement Populaire

Gard (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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6 décembre 2005

Question écrite n° 80096 de M. Étienne Mourrut

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : ports de plaisance

Réponse publiée le 18 avril 2006
6 décembre 2005

Question écrite n° 80009 de M. Étienne Mourrut

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : contractuels et vacataires

Réponse publiée le 24 janvier 2006
6 décembre 2005

Question écrite n° 80008 de M. Étienne Mourrut

Rubrique : transports routiers

Titre : transport de marchandises

Réponse publiée le 14 mars 2006
6 décembre 2005

Question écrite n° 80007 de M. Étienne Mourrut

Rubrique : emploi

Titre : politique de l'emploi

Réponse publiée le 10 janvier 2006
6 décembre 2005

Question écrite n° 80006 de M. Étienne Mourrut

Rubrique : impôts et taxes

Titre : centres de gestion agréés

Réponse publiée le 10 janvier 2006
6 décembre 2005

Question écrite n° 80005 de M. Étienne Mourrut

Rubrique : transports urbains

Titre : politique des transports urbains

Réponse publiée le 28 février 2006
6 décembre 2005

Question écrite n° 80004 de M. Étienne Mourrut

Rubrique : retraites : généralités

Titre : âge de la retraite

Question sans réponse
6 décembre 2005

Question écrite n° 79963 de M. Étienne Mourrut

Rubrique : enfants

Titre : santé

Réponse publiée le 28 février 2006
6 décembre 2005

Question écrite n° 79958 de M. Étienne Mourrut

Rubrique : agroalimentaire

Titre : équarrissage

Réponse publiée le 10 janvier 2006
6 décembre 2005

Question écrite n° 79932 de M. Étienne Mourrut

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : réductions d'impôt

Réponse publiée le 14 février 2006

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M. Étienne Mourrut

Questions posées (archives)