• 4 avril 2006

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  Question écrite n° 90909 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : pensions de réversion

  Réponse publiée le 1er août 2006
• 4 avril 2006

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  Question écrite n° 90860 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : IUFM

  Réponse publiée le 29 août 2006
• 4 avril 2006

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  Question écrite n° 90859 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : médecine universitaire

  Question sans réponse
• 4 avril 2006

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  Question écrite n° 90857 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : justice

  Titre : droit d'ester

  Réponse publiée le 5 septembre 2006
• 4 avril 2006

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  Question écrite n° 90856 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : papiers d'identité

  Titre : passeport

  Question sans réponse
• 4 avril 2006

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  Question écrite n° 90855 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : femmes

  Titre : égalité professionnelle

  Question sans réponse
• 4 avril 2006

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  Question écrite n° 90854 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : sang et organes humains

  Titre : produits humains

  Réponse publiée le 19 septembre 2006
• 4 avril 2006

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  Question écrite n° 90853 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : enseignement

  Titre : politique de l'éducation

  Question sans réponse
• 4 avril 2006

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  Question écrite n° 90852 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ménagers

  Réponse publiée le 18 juillet 2006
• 4 avril 2006

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  Question écrite n° 90612 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : baux

  Titre : baux ruraux

  Question close sans réponse le 18 avril 2006