• 28 mars 2006

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  Question écrite n° 90553 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : baux

  Titre : baux ruraux

  Réponse publiée le 23 mai 2006
• 21 mars 2006

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  Question écrite n° 89779 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : radio

  Réponse publiée le 30 mai 2006
• 21 mars 2006

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  Question écrite n° 89685 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 10 octobre 2006
• 21 mars 2006

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  Question écrite n° 89684 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : France 3

  Réponse publiée le 25 avril 2006
• 21 mars 2006

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  Question écrite n° 89500 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : langue française

  Titre : défense et usage

  Réponse publiée le 6 juin 2006
• 21 mars 2006

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  Question écrite n° 89498 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : élevage

  Titre : ovins

  Réponse publiée le 11 juillet 2006
• 21 mars 2006

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  Question écrite n° 89238 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : assurances

  Titre : prêts

  Question sans réponse
• 21 mars 2006

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  Question écrite n° 89237 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : professions de santé

  Titre : zones rurales

  Question sans réponse
• 21 mars 2006

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  Question écrite n° 89236 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Réponse publiée le 25 juillet 2006
• 21 mars 2006

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  Question écrite n° 89235 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : grandes écoles

  Réponse publiée le 10 octobre 2006