M. Jean-Marc Roubaud

Union pour un Mouvement Populaire

Gard (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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24 avril 2007

Question écrite n° 122378 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : personnes âgées

Titre : allocation personnalisée d'autonomie

Question sans réponse
24 avril 2007

Question écrite n° 122377 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : personnes âgées

Titre : dépendance

Question sans réponse
24 avril 2007

Question écrite n° 122376 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : assurance complémentaire

Réponse publiée le 15 mai 2007
24 avril 2007

Question écrite n° 122349 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : relations internationales

Titre : Afghanistan

Question sans réponse
24 avril 2007

Question écrite n° 122348 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : monuments historiques

Question sans réponse
24 avril 2007

Question écrite n° 122347 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe générale sur les activités polluantes

Question sans réponse
24 avril 2007

Question écrite n° 122345 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : politique économique

Titre : inflation

Question sans réponse
24 avril 2007

Question écrite n° 122342 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : enseignement

Titre : programmes

Question sans réponse
24 avril 2007

Question écrite n° 122340 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : sécurité publique

Titre : secours

Question sans réponse
24 avril 2007

Question écrite n° 122339 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : énergie et carburants

Titre : électricité

Question sans réponse

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Questions posées (archives)