• 4 avril 2006

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  Question écrite n° 91249 de M. Jacques Alain Bénisti

  Rubrique : sports

  Titre : tir sportif

  Réponse publiée le 19 décembre 2006
• 7 mars 2006

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  Question écrite n° 87969 de M. Jacques Alain Bénisti

  Rubrique : handicapés

  Titre : obligation d'emploi

  Réponse publiée le 27 juin 2006
• 7 mars 2006

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  Question écrite n° 87968 de M. Jacques Alain Bénisti

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : recrutement

  Question sans réponse
• 28 février 2006

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  Question écrite n° 87421 de M. Jacques Alain Bénisti

  Rubrique : enseignement

  Titre : médecine scolaire et universitaire

  Réponse publiée le 29 août 2006
• 28 février 2006

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  Question écrite n° 87418 de M. Jacques Alain Bénisti

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : bruits

  Réponse publiée le 23 mai 2006
• 28 février 2006

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  Question écrite n° 87205 de M. Jacques Alain Bénisti

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 11 avril 2006
• 1er février 2006

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  Question au Gouvernement n° 2468 de M. Jacques Alain Bénisti

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : syndicats

  Question posée en séance
• 31 janvier 2006

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  Question écrite n° 84223 de M. Jacques Alain Bénisti

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : insecticides

  Réponse publiée le 19 septembre 2006
• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 80594 de M. Jacques Alain Bénisti

  Rubrique : travail

  Titre : contrats de travail

  Réponse publiée le 28 mars 2006
• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 80593 de M. Jacques Alain Bénisti

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocations et ressources

  Réponse publiée le 12 décembre 2006