• 21 octobre 2002

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  Question écrite n° 5186 de M. Axel Poniatowski

  Rubrique : drogue

  Titre : toxicomanie

  Réponse publiée le 6 janvier 2003
• 21 octobre 2002

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  Question écrite n° 5009 de M. Axel Poniatowski

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 2 décembre 2002
• 21 octobre 2002

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  Question écrite n° 5007 de M. Axel Poniatowski

  Rubrique : économie sociale

  Titre : mutuelles

  Réponse publiée le 27 octobre 2003
• 7 octobre 2002

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  Question écrite n° 4163 de M. Axel Poniatowski

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : élèves

  Réponse publiée le 3 février 2003
• 23 septembre 2002

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  Question écrite n° 3226 de M. Axel Poniatowski

  Rubrique : voirie

  Titre : A 104

  Réponse publiée le 30 décembre 2002
• 16 septembre 2002

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  Question écrite n° 2867 de M. Axel Poniatowski

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : PEGC et chargés d'enseignement

  Réponse publiée le 6 janvier 2003
• 12 août 2002

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  Question écrite n° 1635 de M. Axel Poniatowski

  Rubrique : bois et forêts

  Titre : forêts de Rambouillet et Fontainebleau

  Réponse publiée le 23 décembre 2002
• 29 juillet 2002

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  Question écrite n° 1201 de M. Axel Poniatowski

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM : Antilles et Guyane

  Réponse publiée le 7 octobre 2002
• 29 juillet 2002

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  Question écrite n° 1025 de M. Axel Poniatowski

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux

  Réponse publiée le 25 novembre 2002
• 22 juillet 2002

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  Question écrite n° 772 de M. Axel Poniatowski

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : inondations

  Réponse publiée le 2 décembre 2002