Mme Annick Lepetit

Socialiste, écologiste et républicain

Paris (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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21 juillet 2009

Question écrite n° 55388 de Mme Annick Lepetit

Rubrique : enseignement

Titre : aide psychopédagogique

Réponse publiée le 9 février 2010
7 juillet 2009

Question écrite n° 54231 de Mme Annick Lepetit

Rubrique : drogue

Titre : toxicomanie

Question close sans réponse le 19 juin 2012
7 juillet 2009

Question écrite n° 54145 de Mme Annick Lepetit

Rubrique : baux

Titre : HLM

Question close sans réponse le 19 juin 2012
2 juin 2009

Question écrite n° 50933 de Mme Annick Lepetit

Rubrique : justice

Titre : palais de justice

Réponse publiée le 30 juin 2009
2 juin 2009

Question écrite n° 50651 de Mme Annick Lepetit

Rubrique : bioéthique

Titre : perspectives

Réponse publiée le 18 août 2009
14 avril 2009

Question écrite n° 46696 de Mme Annick Lepetit

Rubrique : politique sociale

Titre : financement

Réponse publiée le 2 février 2010
7 avril 2009

Question écrite n° 45888 de Mme Annick Lepetit

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : cyclomoteurs

Réponse publiée le 22 décembre 2009
17 mars 2009

Question écrite n° 44442 de Mme Annick Lepetit

Rubrique : famille

Titre : planning familial

Réponse publiée le 17 novembre 2009
11 mars 2009

Question au Gouvernement n° 1066 de Mme Annick Lepetit

Rubrique : baux

Titre : baux d'habitation

Question posée en séance
10 février 2009

Question orale sans débat n° 559 de Mme Annick Lepetit

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : carte scolaire

Réponse publiée le 11 février 2009

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Mme Annick Lepetit

Questions posées (archives)