M. Serge Grouard

Les Républicains

Loiret (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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4 août 2003

Question écrite n° 23316 de M. Serge Grouard

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : commerçants et professions libérales : politique à l'égard des retraités

Question sans réponse
21 juillet 2003

Question écrite n° 22486 de M. Serge Grouard

Rubrique : retraites : généralités

Titre : calcul des pensions

Réponse publiée le 5 septembre 2006
21 juillet 2003

Question écrite n° 22418 de M. Serge Grouard

Rubrique : enseignement

Titre : programmes

Réponse publiée le 15 juin 2004
21 juillet 2003

Question écrite n° 22417 de M. Serge Grouard

Rubrique : archives et bibliothèques

Titre : prêts de livres

Réponse publiée le 1er septembre 2003
14 juillet 2003

Question écrite n° 21883 de M. Serge Grouard

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 24 février 2004
30 juin 2003

Question écrite n° 21188 de M. Serge Grouard

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Réponse publiée le 3 novembre 2003
30 juin 2003

Question écrite n° 20908 de M. Serge Grouard

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais pharmaceutiques

Réponse publiée le 2 mai 2006
23 juin 2003

Question écrite n° 20570 de M. Serge Grouard

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets ménagers

Réponse publiée le 1er décembre 2003
23 juin 2003

Question écrite n° 20509 de M. Serge Grouard

Rubrique : bioéthique

Titre : génétique

Question sans réponse
23 juin 2003

Question écrite n° 20508 de M. Serge Grouard

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : professions libérales : âge de la retraite

Réponse publiée le 3 novembre 2003

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M. Serge Grouard

Questions posées (archives)