M. François Sauvadet

Union des démocrates et indépendants

Côte-d'Or (4^e circonscription) | Mandat clos le 17 août 2016 (14^e législature)

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12 mai 2003

Question écrite n° 17822 de M. François Sauvadet

Rubrique : transports routiers

Titre : transport de marchandises

Réponse publiée le 25 août 2003
5 mai 2003

Question écrite n° 17711 de M. François Sauvadet

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Réponse publiée le 30 juin 2003
5 mai 2003

Question écrite n° 17710 de M. François Sauvadet

Rubrique : bois et forêts

Titre : CRPF

Réponse publiée le 2 juin 2003
5 mai 2003

Question écrite n° 17709 de M. François Sauvadet

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergies renouvelables

Réponse publiée le 30 juin 2003
5 mai 2003

Question écrite n° 17536 de M. François Sauvadet

Rubrique : sécurité sociale

Titre : régime de rattachement

Réponse publiée le 20 janvier 2004
28 avril 2003

Question écrite n° 17374 de M. François Sauvadet

Rubrique : État

Titre : décentralisation

Réponse publiée le 6 janvier 2004
28 avril 2003

Question écrite n° 17213 de M. François Sauvadet

Rubrique : État

Titre : décentralisation

Réponse publiée le 24 novembre 2003
28 avril 2003

Question écrite n° 17211 de M. François Sauvadet

Rubrique : postes

Titre : La Poste

Réponse publiée le 26 mai 2003
28 avril 2003

Question écrite n° 17210 de M. François Sauvadet

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : orientation scolaire et professionnelle

Réponse publiée le 30 juin 2003
21 avril 2003

Question écrite n° 17097 de M. François Sauvadet

Rubrique : sécurité routière

Titre : feux de croisement

Réponse publiée le 28 septembre 2004

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M. François Sauvadet

Questions posées (archives)