M. André Schneider

Les Républicains

Bas-Rhin (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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13 février 2007

Question écrite n° 118428 de M. André Schneider

Rubrique : handicapés

Titre : allocations et ressources

Question sans réponse
13 février 2007

Question écrite n° 118421 de M. André Schneider

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Question sans réponse
6 février 2007

Question écrite n° 117825 de M. André Schneider

Rubrique : sécurité publique

Titre : catastrophes naturelles

Réponse publiée le 6 mars 2007
6 février 2007

Question écrite n° 117824 de M. André Schneider

Rubrique : agroalimentaire

Titre : équarrissage

Réponse publiée le 27 mars 2007
26 décembre 2006

Question écrite n° 114532 de M. André Schneider

Rubrique : politiques communautaires

Titre : santé

Réponse publiée le 24 avril 2007
26 décembre 2006

Question écrite n° 114514 de M. André Schneider

Rubrique : famille

Titre : adoption

Réponse publiée le 8 mai 2007
12 décembre 2006

Question écrite n° 112541 de M. André Schneider

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : Afrique du Nord

Réponse publiée le 27 février 2007
12 décembre 2006

Question écrite n° 112540 de M. André Schneider

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : veuves

Réponse publiée le 6 février 2007
12 décembre 2006

Question écrite n° 112539 de M. André Schneider

Rubrique : professions judiciaires et juridiques

Titre : notaires

Réponse publiée le 16 janvier 2007
12 décembre 2006

Question écrite n° 112538 de M. André Schneider

Rubrique : télécommunications

Titre : téléphone

Réponse publiée le 16 janvier 2007

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M. André Schneider

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