M. André Schneider

Les Républicains

Bas-Rhin (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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17 janvier 2006

Question écrite n° 83484 de M. André Schneider

Rubrique : handicapés

Titre : IME

Réponse publiée le 5 septembre 2006
27 décembre 2005

Question écrite n° 82416 de M. André Schneider

Rubrique : professions de santé

Titre : orthophonistes

Réponse publiée le 15 août 2006
27 décembre 2005

Question écrite n° 81923 de M. André Schneider

Rubrique : urbanisme

Titre : lotissements

Question sans réponse
27 décembre 2005

Question écrite n° 81816 de M. André Schneider

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 21 mars 2006
27 décembre 2005

Question écrite n° 81734 de M. André Schneider

Rubrique : TVA

Titre : récupération

Réponse publiée le 28 mars 2006
6 décembre 2005

Question écrite n° 80202 de M. André Schneider

Rubrique : agroalimentaire

Titre : équarrissage

Réponse publiée le 10 janvier 2006
30 novembre 2005

Question au Gouvernement n° 2348 de M. André Schneider

Rubrique : grandes écoles

Titre : conditions d'accès

Question posée en séance
15 novembre 2005

Question écrite n° 78085 de M. André Schneider

Rubrique : animaux

Titre : expérimentation animale

Réponse publiée le 28 février 2006
25 octobre 2005

Question écrite n° 76614 de M. André Schneider

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 10 janvier 2006
25 octobre 2005

Question écrite n° 76612 de M. André Schneider

Rubrique : emploi

Titre : politique de l'emploi

Réponse publiée le 22 novembre 2005

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Questions posées (archives)