• 3 novembre 2003

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  Question écrite n° 27843 de M. André Schneider

  Rubrique : transports routiers

  Titre : transport de marchandises

  Réponse publiée le 20 janvier 2004
• 3 novembre 2003

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  Question écrite n° 27842 de M. André Schneider

  Rubrique : santé

  Titre : maladies rares

  Réponse publiée le 8 décembre 2003
• 3 novembre 2003

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  Question écrite n° 27824 de M. André Schneider

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : pédagogie

  Réponse publiée le 8 décembre 2003
• 3 novembre 2003

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  Question écrite n° 27671 de M. André Schneider

  Rubrique : professions sociales

  Titre : aides à domicile

  Question sans réponse
• 23 octobre 2003

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  Question au Gouvernement n° 852 de M. André Schneider

  Rubrique : grandes écoles

  Titre : ENA

  Question posée en séance
• 20 octobre 2003

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  Question écrite n° 26913 de M. André Schneider

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 8 décembre 2003
• 20 octobre 2003

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  Question écrite n° 26912 de M. André Schneider

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : veuves

  Réponse publiée le 22 décembre 2003
• 20 octobre 2003

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  Question écrite n° 26892 de M. André Schneider

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : infirmiers

  Réponse publiée le 31 août 2004
• 20 octobre 2003

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  Question écrite n° 26891 de M. André Schneider

  Rubrique : sports

  Titre : politique du sport

  Réponse publiée le 24 février 2004
• 20 octobre 2003

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  Question écrite n° 26890 de M. André Schneider

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 17 février 2004