M. Pascal Terrasse

Socialiste, écologiste et républicain

Ardèche (1^re circonscription) | Mandat clos le 23 mars 2017 (14^e législature)

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21 juillet 2003

Question écrite n° 22367 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : agriculture

Titre : calamités agricoles

Réponse publiée le 27 janvier 2004
14 juillet 2003

Question écrite n° 22111 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : politique extérieure

Titre : Israël

Question sans réponse
14 juillet 2003

Question écrite n° 22110 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : État

Titre : décentralisation

Réponse publiée le 27 octobre 2003
14 juillet 2003

Question écrite n° 22109 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Réponse publiée le 11 août 2003
14 juillet 2003

Question écrite n° 22025 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : risques professionnels

Titre : prévention

Réponse publiée le 29 septembre 2003
7 juillet 2003

Question écrite n° 21436 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : santé

Titre : prophylaxie

Réponse publiée le 27 octobre 2003
7 juillet 2003

Question écrite n° 21435 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : radio

Réponse publiée le 8 septembre 2003
30 juin 2003

Question écrite n° 21007 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : police

Titre : officiers

Réponse publiée le 25 août 2003
30 juin 2003

Question écrite n° 20992 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : taxes parafiscales

Titre : suppression

Réponse publiée le 6 octobre 2003
30 juin 2003

Question écrite n° 20991 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : bois et forêts

Titre : CRPF

Réponse publiée le 3 novembre 2003

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