M. Dominique Tian

Les Républicains

Bouches-du-Rhône (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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7 août 2012

Question écrite n° 2618 de M. Dominique Tian

Rubrique : établissements de santé

Titre : hôpitaux

Question close sans réponse le 20 juin 2017
7 août 2012

Question écrite n° 2615 de M. Dominique Tian

Rubrique : établissements de santé

Titre : centres de soins palliatifs

Réponse publiée le 28 mai 2013
7 août 2012

Question écrite n° 2514 de M. Dominique Tian

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : allocation transitoire de solidarité

Réponse publiée le 24 septembre 2013
7 août 2012

Question écrite n° 2503 de M. Dominique Tian

Rubrique : baux

Titre : location meublée

Réponse publiée le 11 juin 2013
7 août 2012

Question écrite n° 2469 de M. Dominique Tian

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais de cure

Réponse publiée le 4 février 2014
7 août 2012

Question écrite n° 2467 de M. Dominique Tian

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : équilibre financier

Réponse publiée le 29 novembre 2016
7 août 2012

Question écrite n° 2466 de M. Dominique Tian

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : dossier médical personnel

Réponse publiée le 12 août 2014
7 août 2012

Question écrite n° 2437 de M. Dominique Tian

Rubrique : administration

Titre : rapports avec les administrés

Réponse publiée le 25 décembre 2012
7 août 2012

Question écrite n° 2436 de M. Dominique Tian

Rubrique : administration

Titre : documents administratifs

Réponse publiée le 20 novembre 2012
18 juillet 2012

Question au Gouvernement n° 24 de M. Dominique Tian

Rubrique : santé

Titre : accès aux soins

Question posée en séance

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M. Dominique Tian

Questions posées (archives)