• 9 mai 2006

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  Question écrite n° 93880 de M. Dominique Tian

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : allocations

  Réponse publiée le 11 juillet 2006
• 9 mai 2006

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  Question écrite n° 93788 de M. Dominique Tian

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : agences régionales de l'hospitalisation

  Réponse publiée le 26 décembre 2006
• 9 mai 2006

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  Question orale sans débat n° 1610 de M. Dominique Tian

  Rubrique : emploi

  Titre : chômeurs créateurs ou repreneurs d'entreprise

  Réponse publiée le 10 mai 2006
• 2 mai 2006

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  Question écrite n° 93510 de M. Dominique Tian

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe sur les véhicules de sociétés

  Réponse publiée le 20 juin 2006
• 2 mai 2006

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  Question écrite n° 93382 de M. Dominique Tian

  Rubrique : santé

  Titre : sida

  Question sans réponse
• 2 mai 2006

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  Question écrite n° 93321 de M. Dominique Tian

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : services d'urgence

  Question sans réponse
• 11 avril 2006

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  Question écrite n° 91682 de M. Dominique Tian

  Rubrique : consommation

  Titre : crédit

  Réponse publiée le 22 août 2006
• 11 avril 2006

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  Question écrite n° 91421 de M. Dominique Tian

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : cotisations

  Question sans réponse
• 4 avril 2006

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  Question écrite n° 91383 de M. Dominique Tian

  Rubrique : entreprises

  Titre : épargne salariale

  Réponse publiée le 18 juillet 2006
• 4 avril 2006

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  Question écrite n° 90570 de M. Dominique Tian

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Afghanistan

  Réponse publiée le 30 mai 2006