• 3 novembre 2003

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  Question écrite n° 27567 de M. François Vannson

  Rubrique : logement

  Titre : maisons individuelles

  Réponse publiée le 16 novembre 2004
• 27 octobre 2003

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  Question écrite n° 27150 de M. François Vannson

  Rubrique : gendarmerie

  Titre : équipements

  Réponse publiée le 27 janvier 2004
• 27 octobre 2003

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  Question écrite n° 27149 de M. François Vannson

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 15 décembre 2003
• 20 octobre 2003

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  Question écrite n° 26641 de M. François Vannson

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : épaves

  Réponse publiée le 2 mars 2004
• 20 octobre 2003

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  Question écrite n° 26606 de M. François Vannson

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Réponse publiée le 24 novembre 2003
• 20 octobre 2003

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  Question écrite n° 26605 de M. François Vannson

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 30 mars 2004
• 20 octobre 2003

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  Question écrite n° 26604 de M. François Vannson

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 25 mai 2004
• 13 octobre 2003

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  Question écrite n° 26411 de M. François Vannson

  Rubrique : agriculture

  Titre : calamités agricoles

  Réponse publiée le 23 mars 2004
• 13 octobre 2003

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  Question écrite n° 26409 de M. François Vannson

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 3 novembre 2003
• 13 octobre 2003

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  Question écrite n° 26355 de M. François Vannson

  Rubrique : bois et forêts

  Titre : arbres de Noël

  Réponse publiée le 23 mars 2004