M. Michel Vergnier

Socialiste, écologiste et républicain

Creuse (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 14^e législature : Réélu le 20 juin 2012 - Mandat du 20 juin 2012 (élections générales) au 20 juin 2017 (Fin de législature)
  - 13^e législature : Réélu le 20 juin 2007 - Mandat du 20 juin 2007 (élections générales) au 19 juin 2012 (Fin de législature)
  - 12^e législature : Réélu le 19 juin 2002 - Mandat du 19 juin 2002 (élections générales) au 19 juin 2007 (Fin de législature)
  - 11^e législature : Élu le 12 juin 1997 - Mandat du 1er juin 1997 (élections générales) au 18 juin 2002 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 28 juin 2012 au 20 juin 2017
      - Du 14 février 2012 au 19 juin 2012
      - Du 27 juin 2007 au 10 février 2012
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 11 février 2012 au 13 février 2012
    - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
      - Du 26 juin 2002 au 19 juin 2007
    - Commission de la production et des échanges
      - Du 9 avril 1998 au 18 juin 2002
      - Du 13 juin 1997 au 7 avril 1998
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 8 avril 1998 au 8 avril 1998
  - Rapporteur spécial au nom de la commission des finances : Régimes sociaux et de retraite : Pensions
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 6 février 2008 au 10 février 2012
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour l'initiative économique
      - Du 15 janvier 2003 au 21 juillet 2003
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'orientation relatif à la lutte contre l'exclusion
      - Du 28 mars 1998 au 9 juillet 1998
- Commissions d'enquête
  - Rapporteur
    - Commission d'enquête sur le recours aux farines animales dans l'alimentation des animaux d'élevage, la lutte contre l'encéphalopathie spongiforme bovine et les enseignements de la crise en termes de pratiques agricoles et de santé publique
      - Du 9 janvier 2001 au 13 juin 2001
  - Membre
    - Commission d'enquête sur le recours aux farines animales dans l'alimentation des animaux d'élevage, la lutte contre l'encéphalopathie spongiforme bovine et les enseignements de la crise en termes de pratiques agricoles et de santé publique
      - Du 20 décembre 2000 au 13 juin 2001
- Missions d'information
  - Membre
    - Fiscalité agricole
      - Du 28 octobre 2014 au 15 avril 2015
    - Mission d'information commune sur la prévention et la lutte contre les exclusions
      - Du 5 mars 1998 au 9 juillet 1998
- Groupes d'études
  - Président
    - Élevage
      - Du 12 décembre 2012 au 20 juin 2017
  - Vice-Président
    - Pénibilité du travail et maladies professionnelles
      - Du 24 juin 2008 au 19 juin 2012
    - Groupe d'études sur l'élevage
      - Du 14 juin 2004 au 19 juin 2007
  - Membre
    - Autisme
      - Du 12 janvier 2014 au 20 juin 2017
    - Élevage
      - Du 12 décembre 2012 au 20 juin 2017
    - Climatisme et thermalisme
      - Du 5 février 2013 au 20 juin 2017
    - Politiques de la ruralité
      - Du 15 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Pénibilité du travail et maladies professionnelles
      - Du 20 juin 2008 au 19 juin 2012
    - Ruralité
      - Du 18 avril 2008 au 19 juin 2012
    - Groupe d'études sur la dépendance des personnes âgées
      - Du 15 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'élevage
      - Du 5 novembre 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'élevage bovin en bassin allaitant
      - Du 1er novembre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 25 mars 1998 au 29 novembre 2000
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France République de Surinam
      - Du 11 octobre 2002 au 19 juin 2007
  - Vice-Président
    - France-Vietnam
      - Du 20 novembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Cambodge
      - Du 28 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République d'Haïti
      - Du 16 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République populaire de Chine
      - Du 12 décembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Burkina Faso
      - Du 11 décembre 2007 au 19 juin 2012
    - France République d'Haïti
      - Du 5 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République unie de Tanzanie
      - Du 12 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - France état de Qatar
      - Du 12 novembre 1997 au 18 juin 2002
  - Secrétaire
    - France-Burkina Faso
      - Du 27 novembre 2012 au 20 juin 2017
    - France République d'Haïti
      - Du 27 novembre 1997 au 18 juin 2002
  - Membre
    - France-Burkina Faso
      - Du 24 octobre 2012 au 20 juin 2017
      - Du 26 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Maroc
      - Du 24 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Vietnam
      - Du 8 novembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Serbie
      - Du 27 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République d'Haïti
      - Du 26 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Cambodge
      - Du 26 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République du Mali
      - Du 29 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Royaume du Maroc
      - Du 29 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République populaire de Chine
      - Du 26 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France République de Surinam
      - Du 11 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France République du Mali
      - Du 23 octobre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France royaume du Maroc
      - Du 23 octobre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République unie de Tanzanie
      - Du 23 octobre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 12 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - France République fédérative du Brésil
      - Du 23 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France République d'Haïti
      - Du 23 octobre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 27 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - France Roumanie
      - Du 20 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France état de Qatar
      - Du 12 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - France République arabe d'Égypte
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
- Groupes d'études à vocation internationale
  - Membre
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les problèmes lies à l'expansion de l'économie Taiwanaise
      - Du 23 octobre 2002 au 19 juin 2007
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre suppléant
    - Commission consultative appelée à émettre un avis sur la modification de la valeur du point de pension
      - Du 1er octobre 1997 au 18 juin 2002

M. Michel Vergnier

Fonctions (archives)