M. Michel Vergnier

Socialiste, écologiste et républicain

Creuse (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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17 juillet 2012

Question écrite n° 768 de M. Michel Vergnier

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais médicaux

Réponse publiée le 16 octobre 2012
21 février 2012

Question écrite n° 128518 de M. Michel Vergnier

Rubrique : agriculture

Titre : semences

Question close sans réponse le 19 juin 2012
15 février 2012

Question au Gouvernement n° 3949 de M. Michel Vergnier

Rubrique : TVA

Titre : taux

Question posée en séance
14 février 2012

Question écrite n° 128261 de M. Michel Vergnier

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Question close sans réponse le 19 juin 2012
14 février 2012

Question écrite n° 128260 de M. Michel Vergnier

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Question close sans réponse le 19 juin 2012
14 février 2012

Question écrite n° 128178 de M. Michel Vergnier

Rubrique : environnement

Titre : agriculture

Réponse publiée le 3 avril 2012
18 janvier 2012

Question au Gouvernement n° 3839 de M. Michel Vergnier

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : prêts

Question posée en séance
20 décembre 2011

Question écrite n° 124738 de M. Michel Vergnier

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe d'habitation

Question close sans réponse le 19 juin 2012
23 novembre 2011

Question au Gouvernement n° 3670 de M. Michel Vergnier

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : finances

Question posée en séance
22 novembre 2011

Question écrite n° 122550 de M. Michel Vergnier

Rubrique : jeunes

Titre : politique à l'égard des jeunes

Question close sans réponse le 19 juin 2012

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M. Michel Vergnier

Questions posées (archives)