M. Michel Voisin

Les Républicains

Ain (4^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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25 janvier 2005

Question écrite n° 55892 de M. Michel Voisin

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 29 mars 2005
7 décembre 2004

Question écrite n° 52642 de M. Michel Voisin

Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

Titre : centres médico-sociaux

Réponse publiée le 22 février 2005
7 décembre 2004

Question écrite n° 52641 de M. Michel Voisin

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : brevets

Réponse publiée le 3 mai 2005
7 décembre 2004

Question écrite n° 52520 de M. Michel Voisin

Rubrique : sécurité sociale

Titre : mutualité sociale agricole

Réponse publiée le 12 avril 2005
30 novembre 2004

Question écrite n° 52052 de M. Michel Voisin

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergie éolienne

Réponse publiée le 15 février 2005
30 novembre 2004

Question écrite n° 51856 de M. Michel Voisin

Rubrique : famille

Titre : divorce

Réponse publiée le 3 mai 2005
16 novembre 2004

Question écrite n° 51227 de M. Michel Voisin

Rubrique : retraites : généralités

Titre : liquidation des pensions

Question sans réponse
19 octobre 2004

Question écrite n° 48893 de M. Michel Voisin

Rubrique : bois et forêts

Titre : politique forestière

Réponse publiée le 18 janvier 2005
21 septembre 2004

Question écrite n° 47034 de M. Michel Voisin

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : affaires étrangères : ambassades et consulats

Réponse publiée le 16 novembre 2004
31 août 2004

Question écrite n° 46152 de M. Michel Voisin

Rubrique : professions de santé

Titre : médecins

Réponse publiée le 19 juillet 2005

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M. Michel Voisin

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