• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 15891 de M. François Asensi

  Rubrique : État

  Titre : décentralisation

  Réponse publiée le 29 septembre 2003
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 15890 de M. François Asensi

  Rubrique : enseignement

  Titre : médecine scolaire et universitaire

  Réponse publiée le 11 août 2003
• 31 mars 2003

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  Question écrite n° 15341 de M. François Asensi

  Rubrique : économie sociale

  Titre : mutuelles

  Réponse publiée le 16 juin 2003
• 31 mars 2003

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  Question écrite n° 15211 de M. François Asensi

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Côte d'Ivoire

  Question sans réponse
• 5 mars 2003

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  Question au Gouvernement n° 410 de M. François Asensi

  Rubrique : transports aériens

  Titre : politique des transports aériens

  Question posée en séance
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10815 de M. François Asensi

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : pays en voie de développement

  Réponse publiée le 15 septembre 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10814 de M. François Asensi

  Rubrique : transports urbains

  Titre : titres de transport

  Réponse publiée le 31 mars 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10813 de M. François Asensi

  Rubrique : relations internationales

  Titre : commerce international

  Réponse publiée le 17 mars 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10694 de M. François Asensi

  Rubrique : recherche

  Titre : politique de la recherche

  Réponse publiée le 5 mai 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10693 de M. François Asensi

  Rubrique : recherche

  Titre : chercheurs

  Réponse publiée le 28 juillet 2003