Mme Marie-Jo Zimmermann

Les Républicains

Moselle (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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26 novembre 2013

Question écrite n° 43347 de Mme Marie-Jo Zimmermann

Rubrique : élections et référendums

Titre : élections municipales

Réponse publiée le 11 mars 2014
26 novembre 2013

Question écrite n° 43346 de Mme Marie-Jo Zimmermann

Rubrique : élections et référendums

Titre : élections municipales

Réponse publiée le 11 mars 2014
26 novembre 2013

Question écrite n° 43345 de Mme Marie-Jo Zimmermann

Rubrique : élections et référendums

Titre : élections municipales

Réponse publiée le 11 mars 2014
26 novembre 2013

Question écrite n° 43344 de Mme Marie-Jo Zimmermann

Rubrique : élections et référendums

Titre : élections municipales

Réponse publiée le 11 mars 2014
26 novembre 2013

Question écrite n° 43343 de Mme Marie-Jo Zimmermann

Rubrique : élections et référendums

Titre : élections cantonales

Réponse publiée le 13 mai 2014
26 novembre 2013

Question écrite n° 43306 de Mme Marie-Jo Zimmermann

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : syndicats intercommunaux

Réponse publiée le 29 juillet 2014
26 novembre 2013

Question écrite n° 43304 de Mme Marie-Jo Zimmermann

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : communautés de communes

Réponse publiée le 7 juin 2016
26 novembre 2013

Question écrite n° 43287 de Mme Marie-Jo Zimmermann

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : régies

Réponse publiée le 5 août 2014
26 novembre 2013

Question orale sans débat n° 441 de Mme Marie-Jo Zimmermann

Rubrique : transports routiers

Titre : transport de marchandises

Réponse publiée le 4 décembre 2013
19 novembre 2013

Question écrite n° 43194 de Mme Marie-Jo Zimmermann

Rubrique : urbanisme

Titre : réglementation

Réponse publiée le 17 juin 2014

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